Conditions Générales d'Utilisation

1. Informations Légales

1.1 Directeur de publication

Dr. Marie Dubois, Directrice de Recherche

1.2 Hébergement

Ce site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

2. Acceptation des Conditions

L'utilisation du site prism-gleam.com implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, nous vous demandons de ne pas utiliser notre site.

Prism Gleam se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions.

3. Description des Services

Prism Gleam propose les services suivants :

• Recherche ethnomusicologique : études approfondies des traditions musicales françaises
• Analyse musicale : analyse structurelle et stylistique d'œuvres musicales
• Archivage digital : numérisation et préservation d'archives musicales
• Consultation expert : conseils spécialisés pour institutions et chercheurs
• Publications : articles de recherche et analyses musicales
• Formation : séminaires et ateliers sur la recherche musicale

4. Utilisation du Site

4.1 Accès au site

L'accès au site est gratuit et libre. Cependant, certains services peuvent faire l'objet d'une facturation selon les conditions définies dans nos devis.

4.2 Utilisation conforme

Vous vous engagez à utiliser le site de manière conforme à sa destination et à ne pas :

• Reproduire, copier ou vendre tout ou partie du contenu sans autorisation
• Utiliser le site à des fins illégales ou non autorisées
• Tenter d'accéder aux systèmes informatiques de manière non autorisée
• Transmettre des virus ou tout code malveillant
• Usurper l'identité d'une personne ou d'une entité
• Harceler, menacer ou porter atteinte aux droits d'autrui

4.3 Suspension d'accès

Prism Gleam se réserve le droit de suspendre ou d'interdire l'accès au site en cas de non-respect des présentes conditions.

5. Propriété Intellectuelle

5.1 Contenus protégés

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, sons, logos, codes sources) sont protégés par le droit d'auteur et appartiennent à Prism Gleam ou à des tiers ayant autorisé leur utilisation.

5.2 Utilisation autorisée

Vous êtes autorisé à :

• Consulter et naviguer sur le site pour un usage personnel
• Imprimer des pages pour un usage personnel et non commercial
• Partager des liens vers nos contenus en mentionnant la source

5.3 Utilisation interdite

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie du site est interdite sans autorisation écrite préalable de Prism Gleam.

5.4 Citations académiques

Les citations de nos articles à des fins académiques sont autorisées selon les règles habituelles de citation scientifique, avec mention de la source et lien vers l'article original.

6. Responsabilité

6.1 Limitation de responsabilité

Prism Gleam s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées.

Prism Gleam ne saurait être tenu responsable :

• Des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site
• Des interruptions temporaires d'accès au site
• Des virus ou autres éléments malveillants
• Des dysfonctionnements techniques
• Des contenus de sites tiers accessibles via des liens

6.2 Responsabilité de l'utilisateur

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du site et des informations qu'il y consulte. Il s'engage à utiliser le site de manière responsable et conforme à la loi.

7. Liens Hypertextes

7.1 Liens sortants

Notre site peut contenir des liens vers des sites tiers. Prism Gleam n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7.2 Liens entrants

La création de liens vers notre site est autorisée, sous réserve :

• Que le lien soit direct et ne modifie pas le contenu
• Que le site source ne soit pas illégal ou contraire aux bonnes mœurs
• Que l'encadrement (framing) soit évité

8. Données Personnelles

Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes conditions.

En utilisant notre site, vous consentez à la collecte et au traitement de vos données personnelles conformément à cette politique.

9. Cookies

Notre site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. L'utilisation des cookies est détaillée dans notre Politique des Cookies.

10. Signalement de Contenus

Si vous estimez qu'un contenu publié sur notre site porte atteinte à vos droits ou est illégal, vous pouvez nous le signaler à l'adresse [email protected] en précisant :

• Vos coordonnées complètes
• La description précise du contenu litigieux
• La localisation de ce contenu (URL)
• Les motifs de votre demande
• Tout élément justifiant votre demande

11. Services Professionnels

11.1 Prestations sur devis

Nos services professionnels (recherche, analyse, consultation) font l'objet de devis personnalisés. Les conditions spécifiques sont définies dans les contrats de prestation.

11.2 Propriété intellectuelle des travaux

Sauf stipulation contraire dans le contrat de prestation, Prism Gleam conserve la propriété intellectuelle de ses méthodologies et outils de recherche. Les résultats des études appartiennent au client selon les termes du contrat.

11.3 Confidentialité

Prism Gleam s'engage à respecter la confidentialité des informations communiquées dans le cadre de ses prestations professionnelles.

12. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

La langue de référence pour l'interprétation des présentes conditions est le français.

13. Nullité Partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions étaient déclarées nulles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision de justice, les autres stipulations conserveraient toute leur force et leur portée.

14. Contact

Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, vous pouvez nous contacter :

Nous nous engageons à vous répondre dans les meilleurs délais.